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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Coccinelle
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ratatouille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ratatouille
Coccinelle, SAS

Numéro de dépôt :
3866854
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2021
ratatouille de Coccinelle

Présentation de la marque ratatouille

Déposée le 14 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Coccinelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ratatouille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Coccinelle domicilié(e) 10 rue du delta - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 879 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coccinelle domicilié(e) 10 rue du delta - 75009 - PARIS - France.

La marque ratatouille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ratatouille est expirée depuis le 14 octobre 2021.

Coccinelle a également déposé les autres marques suivantes : Agence Artistique Maryse G. , SICRE LEMAIRE CONSIDEREZ QUE C'EST FAIT , COCCINELLE LA CHAUSSETTE QUI PORTE BONHEUR , COCCINELLE , COCCINELLE LA CHAUSSETTE QUI PORTE BONHEUR , COCCINELLE , (Marque figurative)


Coccinelle, SAS - 10 rue du delta - 75009 - PARIS - France - SIREN 534879085


Coccinelle - 10 rue du delta - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet partiel n°587828 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.